Publications du CAUE27

     
  Assemblée générale du caue27 – 9 mars 2017  
 

Vous pouvez consulter le support visuel présenté à l’Assemblée générale du CAUE27, le 9 mars 2017.

Ce document retrace les activités menées par le CAUE27 en 2016 et expose le programme d’actions à venir en 2017. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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  « appel à projets, forum 2014 ». CAUE27, 2014. ED. CAUE27  
 

Dans l’Eure, l’urbanisation bénéficie d’une offre foncière abondante qui se diffuse sur le mode quasi exclusif de la maison individuelle. Peu à peu le territoire se convertit en un espace périurbain uniforme, fragmenté et faiblement structuré. Comment repenser les modes d’organisation du territoire dans la perspective de lutter contre l’étalement urbain ? Associé avec d’autres partenaires, le CAUE27 a lancé en 2011 l’appel à projets « Habitat durable & formes urbaines » afin de favoriser l’innovation et l’expérimentation de formes urbaines durables.

 

Trois ans après le lancement de l’appel à projets, un Forum des projets a été organisé afin de faire un point d’étape sur les premiers enseignements tirés de cette expérimentation. A cette occasion le CAUE27 a réalisé une exposition et sa brochure d’accompagnement afin de présenter les communes, leur problématique et les projets proposés. Quatre des six démarches figurent dans la brochure, deux n’ayant pas encore abouti au moment de la rédaction de la brochure.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
 
     
  Manifeste « Quelle évolution pour les quartiers pavillonnaires ? ». CAUE27, 2013. ED. CAUE27  
 

La lutte contre l’étalement urbain, avec ses conséquences environnementales, économiques et sociales constitue l’un des objectifs fondamentaux de l’action du CAUE27. Le potentiel d’urbanisation que les quartiers pavillonnaires sont susceptibles de représenter constitue donc un sujet de réflexion majeur en urbanisme. C’est pourquoi le Conseil en architecture, urbanisme et environnement de l’Eure a souhaité être l’un des partenaires actifs du programme de recherche BIMBY (Build in my backyard).

 

La communication issue de cette collaboration, en particulier à travers le site internet bimby.fr, représente de façon incomplète l’ensemble du travail qui a été accompli. Elle ne rend pas compte des différences de points de vue qui sont apparues, ni de l’ensemble des enseignements qui en ont été tirés, ni des questions qui ont émergé au cours de la réflexion.

 

Le CAUE27a donc réalisé et présenté l’exposition « Quelle évolution pour les quartiers pavillonnaires ? » afin d’affirmer son point de vue sur la question posée.

Le CAUE27 a également édité un manifeste. Il vise à exprimer son regard sur ce sujet à destination d’un plus large public. À travers cette édition, le CAUE27 souhaite attirer l’attention du lecteur sur la nécessité d’une approche globale de la densification d’un tissu pavillonnaire, mettre en exergue l’intérêt de la construction collective d’un projet partagé et proposer des évolutions en matière de pratiques professionnelles. Le document énonce également les innovations proposées par le CAUE27 sur les aspects juridiques, règlementaires et de gouvernance. Enfin, il retrace les éléments déterminants des quatre expérimentations menées dans le département de l’Eure.

 

L’impact de l’intensification des tissus déjà bâtis sur notre environnement urbain, social, politique, économique, financier et environnemental ne doit pas être sous estimé. Au contraire, ce processus doit participer à la construction d’un territoire structuré, générateur de liens sociaux et avoir pour objectif l’intérêt général des générations actuelles et à venir.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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  « ZAC, lotissement, quelle procédure choisir ? ». CAUE27, 2012. Ed. CAUE27  
 

Le développement urbain d’une commune est d’abord conditionné par son régime d’autorisation d’urbanisme (Règlement National d’Urbanisme, carte communale ou Plan Local d’Urbanisme).
 Dans le respect des dispositions applicables, la collectivité peut réaliser ou faire réaliser une opération d’aménagement et la soumettre à des participations financières.


 

Deux catégories d’outils complémentaires peuvent alors être mobilisés.

1/. Les outils d’aménagement opérationnels

  • Zone d’Aménagement Concerté,
  • Lotissement.

2/. Les outils de financement

  • Taxes,
  • Participations.

 

Ce document présente les deux procédures de Z.A.C. et de lotissement ainsi que les conditions dans lesquelles les mobiliser.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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  « Projet de développement urbain, Les Andelys ». CAUE27, 2011. Ed. CAUE27  
 

La commune des Andelys est située au cœur d’une vallée des boucles de la Seine, à 100 kilomètres de Paris et 40 kilomètres de Rouen. Outre cette position géographique enviable, elle dispose d’atouts touristiques de premier ordre : le musée Nicolas Poussin, la collégiale Notre-Dame et surtout le Château-Gaillard, forteresse médiévale dominant le fleuve depuis un éperon rocheux.

 

Et pourtant la population diminue régulièrement depuis dix ans, en raison principalement de la perte progressive des emplois industriels.


A l’extrémité est de la ville, c’est le quartier social du Levant qui pose question. Malgré les sommes investies dans diverses opérations de rénovation et de réhabilitation depuis des années, la vacance reste un problème récurrent et l’état des parties communes nécessiterait encore une intervention.

Au Petit Andelys enfin, en bordure de la Seine, le temps semble s’être figé ; les très nombreux Parisiens venant se promener ici aux beaux jours déplorent d’ailleurs ce manque d’animation.


 

Cette commune des Andelys revêt à l’échelle de la région un caractère emblématique. Aux portes de l’Ile de France et sur l’axe du projet Paris-Seine-Normandie, elle a une carte à jouer en matière d’économie touristique et résidentielle.

La municipalité et Eure Habitat ont travaillé de concert, accompagnés par le Conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) de l’Eure, à l’élaboration d’une stratégie de repeuplement qui s’appuie sur un programme de développement global de la ville sous le double aspect de l’urbain et du social.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
 
     
  « Appel à projets habitat durable et formes urbaines : dossiers de candidatures », CAUE27, 2011. Ed. CAUE27  
     
 

Dans le cadre de la signature, en janvier 2009, de la charte pour un habitat durable dans l’Eure, le CAUE27 a mis en place une action de soutien à l’innovation et à l’expérimentation de formes urbaines durables auprès des collectivités locales.

18 communes ont déposé leur candidature à l’appel à projets «Habitat durable et formes urbaines».

 

Ce document synthétise les travaux de contextualisation des candidatures effectué par le CAUE27.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
 
     
  « Fiscalité, foncier et planification : la combinaison des problématiques », CAUE27, 2011. Ed. CAUE27  
 

La réforme opérée par la loi de finances 2010-1658 instaure la taxe d’aménagement. Celle-ci sera applicable, avec de façon facultative le versement pour sous densité, dès le 1er mars 2012. La conjugaison de la part locale de la taxe d’aménagement avec le régime des participations exigibles sera mise en place progressivement jusqu’au 1er janvier 2015.


 

Les collectivités qui bénéficieront de la part locale de la taxe d’aménagement (instituée de plein droit ou par délibération de l’autorité compétente) auront la possibilité de fixer, avant le 30 novembre de chaque année, le ou les taux applicables pour leur part sur leur territoire.

Ce taux, uniforme ou défini par secteur, sera applicable dès le 1er janvier de l’année ultérieure pour une durée de un an et tacitement reconduit en l’absence de nouvelle délibération.


 

Ces nouvelles possibilités de modulation du taux d’imposition des opérations de construction et d’aménagement, dans l’espace et dans le temps, incitent les collectivités à s’emparer de la question du devenir de leur territoire.

Désormais, elles disposent d’un nouveau dispositif fiscal qu’elles peuvent conjuguer avec les outils de planification et de maîtrise foncière, dans la perspective d’un développement maîtrisé de leur urbanisation.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
 
     
  « LISIERES VIVANTES Comment habiter les bourgs de l’Eure ? », 2011.  
 

La question initiale posée pour cette étude était celle de « l’insertion paysagère des franges urbaines résidentielles » des bourgs ruraux du département.

Pourquoi cette question ?

 

Depuis un certain temps, la disparition progressive des lieux d’aménités de la campagne et la banalisation des paysages de l’Eure ainsi que la radicalisation des systèmes d’urbanisation à l’œuvre sur le département interpellent et inquiètent le CAUE27.Par ailleurs, bon nombre de villages s’apprêtent à rédiger leur PLU dans un contexte de forte demande en logements sous la pression des grandes villes limitrophes.

La coïncidence de ces deux constats a poussé le CAUE27 à réaliser un document pédagogique à destination des élus et des techniciens de l’aménagement sur le sujet des extensions villageoises afin de les inciter à définir des stratégies de développement pour les petites communes rurales.

 

L’ouvrage présent a pour origine une commande du CAUE27 confiée en 2009 à trois étudiants en dernière année de l’École nationale supérieure du paysage de Versailles dans le cadre d’un atelier pédagogique régional.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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